J.O. 251 du 27 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 21 octobre 2004 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0400025D


Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :



A. - GENDARMERIE NATIONALE


Article 1


Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :


A compter du 1er février 2005


M. le général de brigade Arnoult (Michel, Robert, Raymond).


Article 2


Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :


Pour prendre au rang du 1er décembre 2004

Au grade de général de division


M. le général de brigade Dolo (Pierre, Yves, Anne).

M. le général de brigade Weber (Alain, Henri, Albert).


Au grade de général de brigade


M. le colonel Chariglione (Georges).

M. le colonel Vicaire (Claude).

M. le colonel Deanaz (Gérard, Lucien, Adrien).

M. le colonel Mignaux (Jacques, Gérard).


Article 3


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux :


Pour prendre rang du 18 novembre 2004


M. le colonel Morel (Jacques).


Article 4


M. le général de brigade Chevillard (Philippe, Marie, Gabriel) est nommé chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er décembre 2004.


B. - ARMÉE DE TERRE


Article 5


Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :


Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er décembre 2004


M. le général de brigade Lenoir (Thierry, René, Constant).


Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 2004


M. le colonel des troupes de marine Michel (Jean-Paul, Louis, Joseph).


Pour prendre rang du 1er décembre 2004


M. le colonel de l'infanterie Mougenot (Patrick, René).

M. le colonel des troupes de marine Gonnet (François, Louis).

M. le colonel des transmissions Lequai (Jean-Marie, Emile).


Article 6


Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :


Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er décembre 2004


M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Perrodon (Michel, Marie, Patrick).


Pour prendre rang du 18 décembre 2004


M. le colonel du génie Tonanny (Daniel, Michel, Louis).

M. le colonel du génie Albémard (Jean-Michel, Louis).


C. - MARINE NATIONALE


Article 7


Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :


A compter du 1er novembre 2004


M. le contre-amiral Barbier (Jean-Louis, Jacques).

M. le contre-amiral Sifantus (Louis, Bruno).


Article 8


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :


Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er novembre 2004


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Straub (Michel, Marie, Joseph), nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique à la même date.


Article 9


M. le contre-amiral Desclèves (Emmanuel, Marie) est nommé président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte à compter du 1er novembre 2004.

M. le contre-amiral Valin (Gérard, Maurice, Bertie) est nommé secrétaire général du pré-conseil des systèmes de forces.


D. - ARMÉE DE L'AIR


Article 10


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :


Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er décembre 2004


M. le colonel du corps des officiers de l'air Bourlot (Pierre, Paul, Etienne).


E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES


Article 11


Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions :


Pour prendre rang du 1er décembre 2004


A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Eulry (François, Jean-Louis).

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Le Réveillé (Robert, Gabriel, Fernand, Albert).


Article 12


Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :


Pour prendre rang du 1er décembre 2004


A M. le médecin chef des services de classe normale Burlaton (Jean-Paul, Pierre, Christian) nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Percy » à la même date.

A M. le médecin chef des services de classe normale Vincey (Patrice, Jean, Paul, René), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Robert Picqué » à la même date.


Article 13


M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Jeandel (Pierre, Luc, Antoine) est nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Laveran » à compter du 1er décembre 2004.


F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT


Article 14


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Husson (Didier, Emmanuel, Clément, André), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2005 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.


Article 15


M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert) est nommé président de la section « études générales » du Conseil général de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bréant (Christian, Lucien, Marcel) est nommé chef du service de la recherche et des études amont et maintenu dans ses fonctions de chef du service des stratégies techniques et des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Article 16


Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 octobre 2004.


Jacques Chirac


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

Jean-Pierre Raffarin

La ministre de la défense,

Michèle Alliot-Marie